Lundi 23 Février 2026 – 20h30

Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

                     Finances

-          Acquisition du matériel du commerce de la SAS Côté Viande

-          Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026

-          Délibération de régularisation – Budget de la commune

-          Travaux école – validation devis

                      Gestion du personnel

-          Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’agent de maitrise à temps complet

-          Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’agent de maitrise à temps non complet

-          Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE)

-          Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

                       Voirie

-          Cession partielle du bien de section « Les Cousteillés » - annule et remplace la délibération 2025-36

-          Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public en vue d’une cession

-          Rectification de désignation cadastrale 2 place de l’Ayral - annule et remplace la délibération 2025-57

      Affaires générales

-          Association « Les aillets » - mise à disposition d’un local - signature d’une convention

-          Convention capture ramassage, transport des animaux errants et/ou dangereux sur la voie publique et gestion de la fourrière animale – signature de la convention avec Elevage des Pas des Bêtes – année 2026

-          Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - Exercice 2024

-          Motion de soutien de la commune pour réaffirmer la nécessité de maintenir la compétence d’Autorité Organisatrice de la Distribution d’Energie au SDET

    Questions diverses